Licences des modèles d'IA ouverts et usage commercial

Un modèle d'IA ouvert peut être utilisé commercialement si sa licence le permet, et aux conditions qu'elle fixe. Les licences logicielles classiques Apache 2.0 et MIT laissent l'usage commercial ouvert, avec des obligations légères. Les licences écrites par les éditeurs (Llama, Gemma avant la version 4, Mistral Large 4, Muse) ajoutent des conditions : mention obligatoire, politique d'usage, seuils, restrictions géographiques. Cette page compare ce que disent les textes. Ce n'est pas un avis juridique : pour un projet engageant, faites relire votre lecture par un juriste.

Le tableau comparatif

Détails : Apache 2.0 et MIT, licence Llama, licence Gemma.

Trois familles de licences

Les licences logicielles permissives. Apache 2.0 et MIT ont été écrites pour le logiciel, pas pour les modèles, mais elles s'appliquent aux poids publiés sous leur nom. Elles ne contiennent ni politique d'usage, ni seuil, ni restriction géographique.

Les licences d'éditeur « communautaires ». Llama, Gemma (avant la version 4) et Muse autorisent l'usage commercial, mais renvoient à une politique d'usage qui fait partie du contrat, et imposent de la répercuter quand vous redistribuez. La licence Gemma prévoit par exemple que la restriction d'usage soit reprise « comme une clause exécutoire » dans tout accord de redistribution.

Les licences qui encadrent le service. Mistral Large 4 et Muse Spark Open séparent l'usage du modèle dans vos produits de son exploitation comme service vendu à d'autres. C'est le point à vérifier si vous comptez revendre l'accès au modèle.

Où trouver la licence d'un modèle

Sur Hugging Face, la licence s'affiche en tête de la page du modèle, à partir des métadonnées de sa fiche. Quand l'auteur utilise une licence qui n'est pas dans la liste standard, l'étiquette affiche other, avec un nom et un lien : c'est ce texte qui fait foi. Voir lire une fiche de modèle.

Certains modèles sont « à accès contrôlé » (en anglais gated) : il faut accepter des conditions et partager son nom d'utilisateur et son adresse électronique avant de télécharger. La documentation de Hugging Face précise que l'auteur garde un contrôle complet et peut retirer l'accès à tout moment.

Les questions à poser avant un usage commercial

1. Quelle est la licence exacte de la version que vous utilisez ? Elle peut changer d'une génération à l'autre, comme pour Gemma.
2. Allez-vous redistribuer le modèle ou un dérivé (dans un logiciel livré, une application) ? Les obligations de mention et de transmission s'appliquent surtout à ce moment-là.
3. Allez-vous vendre l'accès au modèle à des tiers ? Certaines licences le réservent à un accord séparé.
4. Votre entreprise est-elle établie dans l'Union européenne ? Lisez les clauses géographiques, comme celle de la politique d'usage de Llama 4.
5. Le modèle est-il dérivé d'un autre ? Les conditions du modèle d'origine peuvent s'ajouter.
6. Vos usages respectent-ils la politique d'usage annexée ? Elle fait partie du contrat.

Notez la date de votre lecture et la version du texte : une licence s'ancre à une version du modèle, pas à son nom commercial.