Licence Gemma : usage commercial, Gemma 4 et anciens

La réponse dépend de la génération. Gemma 4 est publié sous Apache 2.0 : sa fiche Hugging Face l'indique, et les conditions d'utilisation de Gemma renvoient, pour cette version, à une licence distincte. Les Gemma antérieurs relèvent des Gemma Terms of Use, des conditions propres à Google qui autorisent l'usage commercial mais imposent une politique d'usage, à répercuter quand vous redistribuez. Ce qui suit résume les textes lus le 15/11/2026 ; ce n'est pas un avis juridique.

Deux régimes selon la version

La documentation de Gemma présente Gemma 4 en cinq tailles : E2B et E4B (petits modèles en paramètres « effectifs »), 12B, 31B, et 26B A4B (un modèle à experts). La fiche consultée ici est celle du 31B ; vérifiez la fiche de la taille que vous retenez.

Ce que disent les Gemma Terms of Use

Pour les modèles listés en annexe de ces conditions :

• Politique d'usage. L'usage est interdit pour les usages restreints listés dans la Gemma Prohibited Use Policy, intégrée au contrat par référence.
• Redistribution. Si vous redistribuez Gemma ou un modèle dérivé, vous devez inclure les restrictions d'usage de la section 3.2 « comme une clause exécutoire » dans tout accord, et informer les utilisateurs suivants que ces restrictions s'appliquent.
• Contenus générés. « Google claims no rights in Outputs you generate using Gemma » : Google ne revendique aucun droit sur ce que vous générez, et vous êtes responsable de ces contenus et de leur usage.
• Restriction à distance. Google se réserve le droit de restreindre, « à distance ou autrement », l'usage des services Gemma qu'il estime raisonnablement contraire aux conditions, dans la mesure permise par la loi.

Le cas des modèles dérivés de Gemma

Les conditions suivent les modèles dérivés. Exemple vérifiable : la fiche de Helium 1, un modèle de 2 milliards de paramètres développé par Kyutai et couvrant les 24 langues officielles de l'Union européenne, affiche une licence CC-BY-SA 4.0 et précise que, distillé de Gemma 2, il est aussi soumis aux conditions d'utilisation de Gemma. Avant d'adopter un modèle, regardez donc son modèle de base, indiqué dans le champ base_model de la fiche quand l'auteur l'a rempli (voir lire une fiche de modèle).

En pratique pour une PME

Prenons une équipe qui hésite entre un Gemma de génération précédente, déjà testé, et Gemma 4.

1. Pour un usage interne, les deux régimes autorisent le travail commercial ; la différence tient à la politique d'usage, qui s'applique avec les anciennes conditions.
2. Pour un produit livré à des clients avec le modèle dedans, les anciennes conditions imposent de faire suivre la restriction d'usage dans vos contrats. Avec Gemma 4, ce sont les obligations d'Apache 2.0 qui s'appliquent : voir Apache 2.0 et MIT.
3. Pour un modèle ajusté à partir d'un Gemma, gardez la trace de la génération d'origine : c'est elle qui fixe le régime.

Le tableau général des licences est sur licences des modèles et usage commercial.