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Licence Apache 2.0 ou MIT pour un modèle d'IA

Mistral Small 4, Qwen, Gemma 4 sous Apache 2.0, DeepSeek sous MIT : ce que ces deux licences permettent et exigent quand vous utilisez les poids.

Mis à jour le

Apache 2.0 et MIT sont les deux licences les plus simples que vous rencontrerez sur un modèle ouvert. Toutes deux autorisent l'usage, la modification et la redistribution, y compris commerciale. MIT demande seulement de conserver la mention de droit d'auteur et le texte de la licence. Apache 2.0 demande un peu plus quand vous redistribuez (copie de la licence, fichiers modifiés signalés, fichier NOTICE) et contient une clause sur les brevets. Ni l'une ni l'autre ne comporte de politique d'usage, de seuil d'utilisateurs ou de restriction géographique.

Ce qui suit résume le texte des licences. Ce n'est pas un avis juridique.

La simplicité d’une licence de code ne dit pas quels services votre équipe devra exploiter. Consultez les fonctions d’ALMA pour établir une liste de besoins, puis identifiez ceux que votre assemblage de composants couvre réellement.

Quels modèles sont concernés au 15/11/2026

D'après leurs fiches Hugging Face, lues le 15/11/2026 :

Modèle Licence affichée
Mistral Small 4 (119B) Apache 2.0
Qwen3.8-27B Apache 2.0
Gemma 4 31B Apache 2.0
OLMo 3.1 32B Instruct Apache 2.0
DeepSeek V4.1 Flash MIT (« le dépôt et les poids du modèle »)

Attention : une même famille peut mélanger les licences. Chez Mistral AI, Mistral Large 4 n'est pas sous Apache 2.0 mais sous une licence propre. Vérifiez toujours la fiche de la version exacte.

Apache 2.0, article par article

Article Ce que dit le texte Ce que ça veut dire pour vous
2. Droit d'auteur Licence « perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable » Vous pouvez utiliser les poids dans un produit payant, sans rien verser
3. Brevets Licence de brevet de même nature, qui prend fin si vous engagez une action en contrefaçon de brevet visant l'œuvre Attaquer l'auteur sur un brevet lié vous fait perdre cette licence
4(a) Remettre une copie de la licence à ceux qui reçoivent l'œuvre ou un dérivé Si vous livrez les poids (logiciel installé chez un client), joignez la licence
4(b) Signaler de façon visible les fichiers modifiés Un modèle ajusté redistribué doit le dire
4(c) Conserver les mentions de droit d'auteur, de brevet, de marque et d'attribution Ne supprimez pas les mentions d'origine
4(d) Reprendre les mentions du fichier NOTICE s'il existe Regardez s'il y a un fichier NOTICE dans le dépôt
6. Marques Pas de droit sur les noms et marques de l'auteur, sauf pour décrire l'origine « Basé sur Qwen3.8 » oui ; logo de l'éditeur sur votre produit, non
7. Garantie Œuvre fournie « en l'état », sans garantie La qualité des réponses et les risques restent à votre charge

MIT, en trois phrases

Le texte de MIT accorde à toute personne qui obtient une copie le droit « d'utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, accorder des sous-licences et/ou vendre » le logiciel. La seule condition : la mention de droit d'auteur et le texte de la licence doivent figurer dans toutes les copies ou parties substantielles. Le logiciel est fourni « en l'état », sans garantie.

Utiliser en interne ou redistribuer : la vraie différence

Prenons, à titre d'exemple, deux équipes qui utilisent Mistral Small 4.

  • La première le fait tourner sur ses serveurs pour un assistant interne. Elle ne remet les poids à personne : les obligations de l'article 4 (qui portent sur la redistribution) la concernent peu. Elle garde tout de même une trace de la licence et de la version.
  • La seconde livre un logiciel installé chez ses clients, avec le modèle à l'intérieur. Elle redistribue : elle joint la licence Apache 2.0, conserve les mentions, reprend un éventuel fichier NOTICE, et signale si elle a modifié les poids.

Ce que ces licences ne règlent pas

  • Les données que vous traitez : la licence du modèle ne dit rien de vos obligations au titre du RGPD (règlement général sur la protection des données).
  • Les obligations de l'AI Act : elles dépendent de votre rôle et de votre usage, pas seulement de la licence. Voir AI Act et modèles open source.
  • La provenance du fichier : une licence permissive ne garantit pas qu'un fichier republié par un tiers est sain. Voir sécurité d'un modèle téléchargé.

Pour comparer avec les licences d'éditeur, plus conditionnelles, voyez le tableau des licences.

Questions fréquentes

Apache 2.0 autorise-t-il l'usage commercial d'un modèle ?

Le texte accorde une licence perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite et irrévocable, sans la limiter à un usage non commercial.

Peut-on utiliser le nom du modèle ou de l'éditeur dans sa communication ?

Apache 2.0 n'accorde pas le droit d'utiliser les marques de l'auteur, sauf pour un usage raisonnable et habituel consistant à décrire l'origine de l'œuvre.

Quelle est la principale différence entre MIT et Apache 2.0 ?

MIT tient en une condition : garder la mention de droit d'auteur et la licence dans les copies. Apache 2.0 ajoute notamment une licence de brevet, l'obligation de signaler les fichiers modifiés et le fichier NOTICE.

Sources

Pages consultées pour écrire cet article :

  1. https://alma.iarche.fr/fr/features
  2. https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0
  3. https://opensource.org/license/mit
  4. https://huggingface.co/mistralai/Mistral-Small-4-119B-2603
  5. https://huggingface.co/Qwen/Qwen3.8-27B
  6. https://huggingface.co/google/gemma-4-31B-it
  7. https://huggingface.co/deepseek-ai/DeepSeek-V4.1-Flash
  8. https://huggingface.co/allenai/Olmo-3.1-32B-Instruct

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