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Guide

Lire une licence Creative Commons sur Hugging Face

CC BY, BY-SA, BY-NC, BY-ND, CC0, Licence Ouverte : ce que chaque licence de jeu de données ou de modèle autorise, d'après les textes officiels.

Mis à jour le

La grille de lecture en quatre questions
  1. L'identifiant dans la fiche : cc-by-4.0 et cc-by-nc-4.0 n'ont pas le même effet. Ouvrez l'en-tête de la fiche (lire une fiche de modèle).
  2. Le NC : si votre usage est commercial, même indirectement, écartez ou demandez l'accord de l'auteur.
  3. Le SA : si vous publiez une version modifiée, les mêmes conditions s'appliquent à elle.
  4. Le cas « other » : la documentation du Hub demande de joindre le texte de la licence dans un fichier LICENSE ; lisez-le.

Quand vous téléchargez un jeu de données ou un modèle sur le Hub de Hugging Face, la licence tient souvent en quelques lettres : cc-by-4.0, cc-by-nc-sa-4.0, cc0-1.0. Chaque lettre est une condition. BY impose de citer l'auteur, SA impose de repartager aux mêmes conditions, NC exclut l'usage commercial, ND interdit les adaptations. Cette page traduit ces codes d'après les textes de Creative Commons, lus le 16/11/2026. Informations générales, à faire valider par un juriste pour un projet engageant.

Si ces données doivent ensuite alimenter un assistant, examinez les fonctions documentaires d’ALMA pour préparer le parcours d’import. Le choix de plateforme ne remplace pas la vérification des droits attachés à chaque jeu de données.

Les six licences Creative Commons

Licence Identifiant sur le Hub (version 4.0) Usage commercial Adaptations Condition principale
CC BY cc-by-4.0 Oui Oui Créditer le créateur
CC BY-SA cc-by-sa-4.0 Oui Oui Créditer, et partager les adaptations aux mêmes conditions
CC BY-ND cc-by-nd-4.0 Oui Non Créditer, ne pas diffuser de version modifiée
CC BY-NC cc-by-nc-4.0 Non Oui Créditer, usage non commercial seulement
CC BY-NC-SA cc-by-nc-sa-4.0 Non Oui Non commercial, et mêmes conditions pour les adaptations
CC BY-NC-ND cc-by-nc-nd-4.0 Non Non Non commercial, copie sans modification

La page de Creative Commons les classe de la plus permissive (CC BY) à la plus restrictive (CC BY-NC-ND).

Ce que « créditer » veut dire

Le résumé officiel de CC BY 4.0 demande de créditer l'œuvre, d'intégrer un lien vers la licence et d'indiquer si vous avez modifié l'œuvre. Il interdit de suggérer que l'auteur vous soutient, et de poser des conditions légales ou des mesures techniques qui empêcheraient d'autres personnes d'utiliser l'œuvre comme la licence le permet. Concrètement, pour un jeu de données utilisé dans un produit : gardez une trace de l'auteur, de l'adresse du dépôt et de la licence.

Les limites que la licence ne lève pas

Le même résumé précise qu'aucune garantie n'est donnée, et que des droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image peuvent limiter votre utilisation. Un jeu de données sous CC BY qui contient des noms, des visages ou des messages de personnes reste soumis à ces règles. La licence ne remplace pas votre propre analyse.

Les pages lues ne disent pas si l'entraînement d'un modèle sur des données sous licence Creative Commons est ou non une « adaptation » au sens de la licence : c'est une question juridique ouverte à poser à un professionnel, pas à trancher en lisant un sigle.

CC0 et les licences ouvertes françaises

CC0 1.0 n'est pas une licence mais une dédicace au domaine public. Selon sa page : vous pouvez copier, modifier, distribuer et représenter l'œuvre, même à des fins commerciales. Les brevets et les marques ne sont pas concernés, et vous ne devez pas laisser entendre que l'auteur vous soutient.

La Licence Ouverte 2.0 (identifiant etalab-2.0 sur le Hub) est publiée par la plateforme data.gouv.fr. D'après son texte sur data.gouv.fr, elle accorde un droit gratuit et non exclusif de réutilisation, à des fins commerciales ou non, avec adaptation possible. Sa seule condition est de citer la source : au minimum le nom du producteur et la date de dernière mise à jour des informations, un lien vers la source suffit. La page la présente comme compatible avec les licences libres qui exigent au moins une citation, et nomme l'Open Data Commons Attribution (ODC-BY) et Creative Commons Attribution.

La grille de lecture en quatre questions

  1. L'identifiant dans la fiche : cc-by-4.0 et cc-by-nc-4.0 n'ont pas le même effet. Ouvrez l'en-tête de la fiche (lire une fiche de modèle).
  2. Le NC : si votre usage est commercial, même indirectement, écartez ou demandez l'accord de l'auteur.
  3. Le SA : si vous publiez une version modifiée, les mêmes conditions s'appliquent à elle.
  4. Le cas « other » : la documentation du Hub demande de joindre le texte de la licence dans un fichier LICENSE ; lisez-le.

Et si le jeu de données sert à ajuster un modèle, la licence du modèle compte aussi : voyez les licences des modèles ouverts.

Questions fréquentes

Une licence CC BY-NC permet-elle un usage en entreprise ?

Non, si l'usage est commercial. Creative Commons définit « non commercial » comme « not primarily intended for or directed towards commercial advantage or monetary compensation » : ce qui est destiné principalement à un avantage commercial ou à une rémunération est exclu.

Que signifie CC0 sur un jeu de données ?

C'est une dédicace au domaine public : la personne renonce à ses droits d'auteur dans la mesure permise par la loi, et vous pouvez copier, modifier et distribuer l'œuvre, même à des fins commerciales. Les brevets, les marques et les droits d'autres personnes (vie privée, droit à l'image) ne sont pas touchés.

Où voit-on la licence d'un jeu de données sur le Hub ?

Dans les métadonnées de la fiche du dépôt, avec un identifiant comme cc-by-4.0 ou cc0-1.0. Si l'auteur écrit « other », il doit joindre le texte de sa licence dans un fichier LICENSE.

Sources

Pages consultées pour écrire cet article :

  1. https://alma.iarche.fr/fr/features
  2. https://creativecommons.org/share-your-work/cclicenses/
  3. https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr
  4. https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr
  5. https://huggingface.co/docs/hub/repositories-licenses
  6. https://www.data.gouv.fr/pages/legal/licences/etalab-2.0

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