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Définition

Licence OpenRAIL : définition et usages interdits

Licences OpenRAIL (BigScience, CreativeML, BigCode) : ce qu'elles autorisent, les restrictions d'usage qui suivent le modèle, et leurs variantes.

Mis à jour le

Une licence OpenRAIL (pour Open & Responsible AI License) est une licence écrite pour l'IA qui laisse télécharger, utiliser et redistribuer un modèle gratuitement, mais y ajoute une liste d'usages interdits, que les utilisateurs suivants doivent reprendre. Le principe a été présenté par Hugging Face dans un billet publié le 31/08/2022. Cette page résume ce que disent les textes lus le 16/11/2026, sans avis juridique.

Avant de retenir des poids sous une licence OpenRAIL, définissez les opérations attendues de votre application. Les exemples d’utilisation d’ALMA peuvent aider à formuler ce besoin ; ils ne valent pas validation des usages permis par la licence du modèle envisagé.

Ce que dit le billet de Hugging Face

D'après le billet, ces licences veulent combiner accès ouvert et usage responsable :

  • elles autorisent un accès gratuit et une redistribution flexible du modèle, y compris de ses dérivés ;
  • elles intègrent un ensemble de restrictions d'usage dans des scénarios jugés critiques par les auteurs ;
  • elles exigent que ces restrictions soient reprises par ceux qui redistribuent le modèle ou un dérivé. Le billet parle d'une approche de type « copyleft » (le copyleft impose de maintenir les mêmes conditions en aval) ;
  • il reconnaît que les restrictions seules n'empêchent pas forcément les mauvais usages, mais leur attribue un effet dissuasif.

L'argument de départ est que les licences open source classiques traitent un modèle comme un logiciel et ne tiennent pas compte de ce qui le distingue, comme ses capacités. Le billet présente les deux approches comme pouvant se compléter.

Les variantes

Nom Ce que disent les pages lues Identifiant sur le Hub
BigScience BLOOM RAIL v1.0 La première de ces licences, créée pour le modèle BLOOM bigscience-bloom-rail-1.0
BigScience OpenRAIL-M Dérivée de la précédente bigscience-openrail-m
CreativeML OpenRAIL-M Utilisée pour Stable Diffusion creativeml-openrail-m
BigCode Open RAIL-M v1 Listée par la documentation du Hub bigcode-openrail-m
Open RAIL++-M Listée par la documentation du Hub openrail++

Le site licenses.ai distingue aussi, dans sa nomenclature, des modèles de licence pour les modèles (OpenRAIL-M), pour le code source (OpenRAIL-S) et pour les utilisateurs finaux (RAIL-A). Le Hub propose en outre la famille générique openrail.

OpenRAIL et définition de l'open source

La définition de l'open source de l'OSI comprend, en critère 6, que « la licence ne doit empêcher personne d'utiliser le programme dans un domaine d'activité précis » (traduit de l'anglais). Une licence qui interdit des usages dans des domaines précis se heurte donc à ce critère tel qu'il est écrit. Nous n'avons pas lu de position de l'OSI sur OpenRAIL en particulier : c'est une lecture des deux textes. Pour le vocabulaire (open source, poids ouverts), voyez open source ou poids ouverts.

Ce qu'il faut faire avant d'utiliser un modèle OpenRAIL

  1. Lisez la liste des usages interdits dans le texte joint au modèle : la page de licences.ai ne les liste pas, et ils varient d'un modèle à l'autre.
  2. Comparez-la à votre usage réel, y compris celui de vos clients si vous livrez un produit.
  3. Prévoyez la transmission : si vous redistribuez le modèle ou un dérivé, la licence demande de reprendre les restrictions.
  4. Notez la version de la licence : BigScience OpenRAIL-M et CreativeML OpenRAIL-M sont deux textes distincts.

Comparez ensuite avec les autres cas du tableau des licences de modèles : la licence Llama et les conditions Gemma passent elles aussi par une politique d'usage annexée.

Questions fréquentes

OpenRAIL est-elle une licence open source ?

Les pages lues ne le disent pas. Le billet de Hugging Face la présente comme une licence qui ouvre l'accès tout en ajoutant des restrictions d'usage ; or le critère 6 de la définition de l'OSI exige que la licence n'empêche personne d'utiliser le programme dans un domaine d'activité précis. Cette lecture est la nôtre, pas une décision de l'OSI.

Les restrictions d'usage suivent-elles le modèle quand on le redistribue ?

Oui d'après le billet : les licences OpenRAIL exigent que les restrictions d'usage soient reprises par ceux qui redistribuent le modèle ou ses dérivés.

Peut-on modifier les restrictions d'un modèle de licence RAIL ?

Le site licenses.ai déconseille de changer les restrictions d'usage de ses modèles de licence sans avis juridique ; ses exemples peuvent être repris tels quels ou adaptés avec peu de changements.

Sources

Pages consultées pour écrire cet article :

  1. https://alma.iarche.fr/fr/use-cases
  2. https://huggingface.co/blog/open_rail
  3. https://www.licenses.ai/ai-licenses
  4. https://huggingface.co/docs/hub/repositories-licenses
  5. https://opensource.org/osd

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